Arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (inondations)
Arrêté du 13 septembre 2021 (inondation du 13 juillet au 14 juillet 2021)
Arrêté du 26 juillet 2021 (inondation du 19 juin au 20 juin 2021)
Arrêté du 23 juillet 2018 (inondation du 12 juin 2018)
Arrêtés municipaux (par ordre chronologique, du plus récent au plus ancien)
2025
Arrêté-2025-054 réglementation du démarchage et des quêtes sur la commune
Publié le : 10 avril 2025
ARRETE OUVERTURE AU PUBLIC - RESTAURANT KARAGÜL
Publié le : 09 avril 2025
Arrêté portant dérogation au plus de 3.5T - Rue Lazare Carnot - MDS ENTREPRISE
Publié le : 03 avril 2025
Arrêté portant permis de stationnement d'une grue mobile - 3 avenue Foch
Publié le : 03 avril 2025
Arrêté portant autorisation de pose sur trottoir d'une benne à gravois - 3 avenue Foch
Publié le : 25 mars 2025
Arrêté AG-2025-036 Réglementation stationnement et circulation - Fête foraine 2025
Publié le : 10 mars 2025
Arrêté AG-2025-025 Fixation des dates fête foraine 2025
Publié le : 10 mars 2025
Arrêté relatif à le fermeture des terrains de foot le 22 et 23 février 2025
Publié le : 21 février 2025
Arrêté relatif au parcours du carnaval programmé le samedi 05 avril 2025
Publié le : 14 février 2025
Arrêté création de deux emplacements de stationnement « arrêt minute » - rue du Docteur Schweitzer
Publié le : 14 février 2025
2024
Arrêté_une autorisation de circulation aux plus de 3.5T sur la rue Carnot
Arrêté réglement temporaire de la circulation
Arrêté portant dissolution de l’association syndicale autorisée « La Rue Neuve à Chelles » (courrier du maire)
Arrêté interdiction utilisation barbecue au sein du complexe marcel paul
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement durant la fête foraine 2024
Arrêté réglementaire et permanent pour la vente du muguet sur la commun
Arrêté relatifs à l’installation d’une zone de chantier sur la rue du Marché
Arrêté autorisation d’occupation du domaine public aux numéros 30-32 de l’avenue Victor Thiébaut AG/2024/143
Arrêté Food truck AG/2024/155
Arrêté fermeture des terrains de football au stade Jules Ladoumègue du 10 au 14 octobre 2024 inclus
Arrêté-2024-126 ouverture au public restaurant MAK’DALLE 7 avenue Jean Jaurès
Arrêté Food truck AG-2024-119
Arrêté temporaire réglementant l’accès au plateau d’évolution incluant le City Park, situé dans le parc de la mairie
Arrêté réglementation parc, forêts, promenades et espaces verts gérés par PVM
2023
Arrêté portant mise en demeure des occupants sans droit ni titre de la parcelle W A167 de quitter les lieux.
Publié le : 16 mars 2023
2022
Arrêté provisoire fermeture du terrain d’honneur jusqu’au 31 décembre 2022
Publié le : 08 décembre 2022
Arrêté circulation et stationnement véhicules + 3,5 t
Publié le : 21 novembre 2022
Arrêté déplacements doux route de Villevaudé
Publié le : 22 mars 2022
Arrêté règlement de la fête foraine
Publié le : 24 janvier 2022
2021
Abrogation de l’arrêté d’interdiction d’étendage linge aux fenêtres et balcons
Publié le : 29 mars 2021
Arrêté consommation d’alcool dans les espaces publics
Publié le : 29 mars 2021
Arrêté occupation trottoir n°66 avenue Jean Jaurès
Publié le : 26 mars 2021
Arrêté temporaire fermeture Route de Villevaudé
Publié le : 10 mars 2021
Arrêté pratique de la mécanique sauvage
Publié le : 01 mars 2021
Arrêté réglementation des cimetières communaux
Publié le : 02 février 2021
Arrêté prorogation fermeture Route de Villevaudé
Publié le : 22 septembre 2021
Arrêté réglementation stationnement sur la commune
Publié le : 14 septembre 2021
Arrêté création stop et sens interdit rue R. Desnos
Publié le : 31 août 2021
Arrêté changement signalisation routière rue du docteur Schweitzer
Publié le : 30 août 2021
Arrêté réglementation du parc de la mairie
Publié le : 15 avril 2021
Arrêté du 13 septembre 2021 (inondation du 13 juillet au 14 juillet 2021)
Arrêté du 26 juillet 2021 (inondation du 19 juin au 20 juin 2021)
2020
Arrêté horaires fermetures des commerces d’alimentation
Publié le : 20 août 2020
Arrêté lutte contre les bruits de voisinage
Publié le : 06 août 2020
Arrêté fermeture tronçon rue du marché
Publié le : 20 janvier 2020
Avant 2020
Arrêté déjections canines
Publié le : 19 avril 2016
Arrêté droits de voirie non permanents
Publié le : 21 octobre 2015
Arrêté stationnement 3 av. V. Thiébaut
Publié le : 27 juin 2011
Arrêté utilisation plateau d’évolution parc mairie
Publié le : 31 mai 2022
Arrêté brûlage à l’air libre
Publié le : 20 septembre 1999
Arrêté Complexe Marcel PAUL
Publié le : 19 février 1999
Arrêté entretien trottoirs et jardins
Publié le : 15 septembre 1997
Arrêté feux d’artifice, pétards
Publié le : 18 juin 1996
Arrêté tonnage véhicules rue Carnot
Publié le : 03 octobre 1994
Arrêté collecte des déchets et résidus ménagers
Publié le : 28 août 2018
Arrêté stationnement établissements publics Plan Vigipirate
Publié le : 30 juin 2016
Arrêté du 23 juillet 2018 (inondation du 12 juin 2018)