Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Brou sur Chantereine

Le dossier du Plan Local d’Urbanisme est à disposition du public, consultable aux Services Techniques en Mairie, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
– Le Conseil municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme (PLU) le 24 février 2014 (délibération).
– Modification n°1 du PLU, adoptée en Conseil municipal le 11 janvier 2018 (délibération).
– Révision allégée n°1 du PLU, adoptée en Conseil municipal le 3 décembre 2019 (délibération).
– Lancement de la modification de droit commun n°1 du PLU, adoptée en Conseil municipal le 8 septembre 2020 (délibération).
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE relative à la modification de droit commun N°1 du Plan Local d’Urbanisme. Enquête publique ouverte du 06 février 2023 à 08h30 au 09 mars 2023 à 19h00 :
Arrêté municipal du 10 janvier 2023, prescrivant l’enquête publique
.
Rapport de présentation.
Projet de modification du règlement.
Annexe : Décision de La Mission régionale d’autorité environnementale (MRAE) d’Île-de-France de dispense d’évaluation environnementale.

 

• Rapport du commissaire enquêteur remis le 23 mai 2019
• Conclusions et avis du commissaire enquêteur remis le 23 mai 2019
• Annexes du commissaire enquêteur remis le 23 mai 2019
Contenu du dossier PLU :
Télécharger le plan d’urbanisme complet (141 Mo)
1 – Rapport de présentation
1.1 – Rapport de présentation (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019)
2 -PADD
2 – PADD Brou-sur-Chantereine
2.1 – Cartographie PADD 1
2.2 – Cartographie PADD 2
3-Règlement
3.1- Règlement Brou-sur-Chantereine (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019)
3.2- Annexes Règlement Brou-sur-Chantereine (modification n°1 complète)
4-Documents graphiques
4.2- Plan de zonage général Brou-sur-Chantereine (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019)
5-Annexes
5.1- Servitudes d’utilité publique
Plan de servitudes – EST
Plan de servitudes – OUEST
5.2- Contraintes
5.3- Assainissement Zonage EU
5.4- Assainissement Zonage EP
Annexes du PLU (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019) :
• ASSAINISSEMENT :
– Adoption – Règlement service public assainissement collectif
– Adoption – Règlement SPANC
– BROU Assainissement
– Règlement service public assainissement collectif
– Règlement SPANC
• CONTRAT SAGE CAPVM
• SAGE MARNE CONFLUENCE :
– PAGD, Projet adopté CLE 8 nov 2017
– Règlement Projet adopté CLE 8 nov 2017

Portail Familles

En un clic !

Urgences
Numéros utiles
Horaires mairie
Contacter un service
Démarches en ligne
Tarifs services municipaux
Menus Cantine
Vie associative et sportive
Marchés publics
Commerces Artisans
Collecte des Déchets
La ville recrute

Pratique

Le plan de la commune et des transports


Situation et plan de la ville

Acceptez les cookies pour voir le plan

Plan local d'urbanisme


Ville de Brou-Sur-Chantereine
3 rue Lazare Carnot 77 177 Brou-sur-Chantereine
Tél. 01 64 26 66 66

Newsletter

Retour en haut de page