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Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Brou sur Chantereine

Le dossier du Plan Local d’Urbanisme est à disposition du public, consultable aux Services Techniques en Mairie, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
– Le Conseil municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme (PLU) le 24 février 2014 (délibération).
– Modification n°1 du PLU, adoptée en Conseil municipal le 11 janvier 2018 (délibération).
– Révision allégée n°1 du PLU, adoptée en Conseil municipal le 3 décembre 2019 (délibération).
– Lancement de la modification de droit commun n°1 du PLU, adoptée en Conseil municipal le 8 septembre 2020 (délibération). Le registre d’expression est ouvert et est disponible à l’accueil de la Mairie, aux jours et heures d’ouverture.
• Rapport du commissaire enquêteur remis le 23 mai 2019
• Conclusions et avis du commissaire enquêteur remis le 23 mai 2019
• Annexes du commissaire enquêteur remis le 23 mai 2019
Contenu du dossier PLU :
Télécharger le plan d’urbanisme complet (141 Mo)
1 – Rapport de présentation
1.1 – Rapport de présentation (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019)
2 -PADD
2 – PADD Brou-sur-Chantereine
2.1 – Cartographie PADD 1
2.2 – Cartographie PADD 2
3-Règlement
3.1- Règlement Brou-sur-Chantereine (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019)
3.2- Annexes Règlement Brou-sur-Chantereine (modification n°1 complète)
4-Documents graphiques
4.2- Plan de zonage général Brou-sur-Chantereine (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019)
5-Annexes
5.1- Servitudes d’utilité publique
Plan de servitudes – EST
Plan de servitudes – OUEST
Plan de servitudes I4
5.2- Contraintes
5.3- Assainissement Zonage EU
5.4- Assainissement Zonage EP
Annexes du PLU (révision allégée n°1 adoptée le 3 décembre 2019) :
• ASSAINISSEMENT :
– Adoption – Règlement service public assainissement collectif
– Adoption – Règlement SPANC
– BROU Assainissement
– Règlement service public assainissement collectif
– Règlement SPANC
• CONTRAT SAGE CAPVM
• SAGE MARNE CONFLUENCE :
– PAGD, Projet adopté CLE 8 nov 2017
– Règlement Projet adopté CLE 8 nov 2017

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