Décisions du maire

Les décisions du maire sont mises en ligne durant deux mois à compter de la date de publication (décisions rédigées par Mme Élisabeth Sarti, chargée de l’administration générale)

Année 2023

DÉCISION-2023-026 : Contrats de location et de maintenance avec la société DOC’UP pour une machine à affranchir pour le service Pôle Population de la Commune. (publié le 22 mai 2023).
DÉCISION-2023-025 : Offre d’électricité avec la société TOTAL DIRECT ENERGIE pour la fourniture et l’acheminement d’électricité pour les bâtiments communaux de puissance supérieure à 36 Kva. (publié le 16 mai 2023)
DÉCISION-2023-024 : Contrat de mise à disposition de jeux en bois géants avec l’entreprise Happy Cotillons pour une animation de jeux en bois géants lors de la journée du 14 juillet 2023. (publié le 28 avril 2023)
-DÉCISION-2023-023 : Avenants au contrat d’assurance flotte automobile avec la Société GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE. (publiée le 11 avril 2023).
– DÉCISION-2023-022 : Demande de subvention pour la restauration, la reliure et/ou la numérisation d’archives communales anciennes. (publiée le 11 avril 2023).
– DÉCISION-2023-021 : Convention de prêt d’exposition avec l’Institut de Recherche pour le Développement pour le prêt de l’exposition« Les insectes au secours de la planète» dans le cadre du Festival Vert à Brou sur Chantereine. (publiée le 11 avril 2023).
– DÉCISION-2023-020 : Attribution du marché de services pour la tenue et l’entretien du marché d’approvisionnement  de Brou sur Chantereine – Lot n°1 : Tenue du marché d’approvisionnement et Lot n°2 : Entretien du marché d’approvisionnement, passé en procédure adaptée, conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1du Code de la Commande Publique. » (publiée le 29 mars 2023).
– DÉCISION-2023-019 : Convention de capture et de gestion des animaux avec le Groupe Hygiène – Action pour la capture et le ramassage des animaux errants et/ou dangereux et/ou morts et/ou blessés sur le territoire de la Ville de Brou sur Chantereine et mise en fourrière.(publiée le 23 mars 2023).
– DÉCISION-2023-018 : Demande de subvention au titre du« Plan 5000 terrains de sport» pour l’exercice 2023, auprès de l’Agence Nationale du Sport, dans le cadre de l’acquisition d’un équipement de fitness dans le parc de la Mairie. (publiée le 13 mars 2023).
– DÉCISION-2023-017 : Contrat de prestation avec l’Association des Bulles dans la Marne pour l’organisation d’une «journée dédicaces » avec des auteurs-dessinateurs-illustrateurs de bandes dessinées, le dimanche 02 avril 2023, dans le cadre du Festival BD 2023. (publiée le 13 mars 2023).
– DÉCISION-2023-016 : Vente d’une imprimante EPSON (Windows 7) à Monsieur OUATTARA Baba Youssouf. (publiée le 8 mars 2023).
– DÉCISION-2023-015 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’exercice 2023, dans le cadre de travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Suzanne Demetz. (publiée le 8 mars 2023).
– DÉCISION-2023-014 : Vente du traceur HP AO à Monsieur FERNANDES GONCALVES. (publiée le 23 février 2023).
– DÉCISION-2023-013 : Convention d’assistance juridique avec la SELARL GAIA, pour une mission d’assistance dans le cadre de consultations juridiques et de dossiers contentieux. (publiée le 20 février 2023).
– DÉCISION-2023-012 : Convention d’honoraires avec Maître Guillaume DELARUE, avocat au Barreau de Paris, dans le cadre d’une mission de conseil, d’assistance et de représentation. (publiée le 20 février 2023).
– DÉCISION-2023-011 : Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’Association Alternance Théâtre pour l’organisation d’un spectacle lors du Carnaval du samedi 25 mars 2023. (publiée le 20 février 2023).
– DÉCISION-2023-010 : Attribution du marché public relatif à la fourniture et à la livraison de repas en liaison froide, passé en procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, à la Société ARMOR Cuisine.(publiée le 17 février 2023).
– DÉCISION-2023-009 : Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’Association “Arts d’Oise” pour l’organisation d’une animation durant le défilé du Carnaval du samedi 25 mars 2023. »(publiée le 16 février 2023).

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